Conditions générales de vente (CGV)
Dernière mise à jour le 18/11/2025
1.1 Identification du vendeur
Société : Adeline Dutel
Forme sociale : Artiste auteur
Siège social : 11 cour du château 84 360 Lauris
RCS : 38914799200074
TVA non applicable-article 293B du CGI
Contact : adelinedutel@gmail.com - +33614329201
1.2 Objet
Les présentes conditions régissent la vente en ligne de céramiques sur le site terreadele.fr aux particuliers.
1.3 Produits
Les caractéristiques essentielles des produits, leur prix, et les délais de livraison sont indiqués sur chaque fiche produit. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
1.3 Produits
Les caractéristiques essentielles des produits, leur prix, et les délais de livraison sont indiqués sur chaque fiche produit. Les photographies n’ont pas de valeur contractuelle.
1.4 Commande
Toute commande vaut acceptation des prix et des descriptions des produits. Le client doit vérifier l’exactitude des informations saisies lors de la commande.
1.5 Prix & Paiement
Les prix sont indiqués en euros, TTC (toutes taxes comprises). Le paiement s’effectue en ligne via Stripe.
1.6 Livraison
Livraison en France et, le cas échéant, à l’international. Les délais de livraison sont indicatifs. Frais et modalités détaillés sur la page Livraison et retours.
1.7 Droit de rétractation
Conformément à la loi, le client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sauf exception (personnalisation…).
1.8 Garanties
Conformément aux articles L.217-4 à L.217-14 du Code de la consommation et 1641 à 1648 du Code civil, vous bénéficiez des garanties légales de conformité et des vices cachés.
1.9 Responsabilité
Terr Adèle n’est pas responsable des dommages indirects. Sa responsabilité est en tout état de cause limitée au montant de la commande.
1.10 Litiges
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège de l’entreprise.